Brochures, séances info
- Suppression des titres au porteur - Un enjeu pour les PME
Le processus de dématérialisation entre dans sa phase finale pour les sociétés non cotées.
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- Dématérialisation en pratique ! Implications pratiques pour les banques
Une séance d’information a été organisée le jeudi 10 mai 2007 afin de faire le point sur les dernières évolutions concrètes. Vous trouvez ici les présentations complètes de cette séance.
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- Jour J-348 : les documents de la séance d’information
A 348 jours de l’échéance, il est temps d’agir... Quelle sera la réalité dès le 1er janvier 2008 ? La Dmat Task Force a organise une séance d'information le 18 janvier 2007.
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- Anticipation de la suppression des titres au porteur : quelques considérations de DMAT Task Force
L’objectif de la note est d’examiner quelles sont les conséquences juridiques de la suppression des titres au porteur dans les statuts avant l’expiration des périodes de conversion des titres au porteur.
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DMAT TASK FORCE
Un groupe de travail et de réflexion a été mis en place, dont l'objectif est de sensibiliser les acteurs concernés aux différents aspects de la dématérialisation.
Quel est son objectif ?
Quelle est sa composition ?
